Antivirus Informatique · PC Clinic59
Conditions générales de vente
Document de préproduction — ventes réelles fermées. Les conditions commerciales et juridiques doivent être validées avant ouverture.
Produits et prestations
Une licence, une prestation d’installation et une intervention de diagnostic sont des offres distinctes. Leur périmètre doit être indiqué sur chaque référence.
Informations à finaliser
- Identité du vendeur et coordonnées légales.
- Tarifs, TVA, marchés desservis et facturation.
- Prestataire de paiement et moyens acceptés.
- Approvisionnement, délais et modalités de livraison.
- Activation, compatibilité et restrictions territoriales.
- Renouvellement, rétractation, garanties et réclamations.
- Éventuel consentement à l’exécution immédiate d’un contenu numérique.
Le parcours local n’effectue aucun débit et ne délivre aucune licence.